top of page

Mentions Légales

Cette page présente les informations légales de E.M.S expertise moto service.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :EMS – Expertise Moto Service, Micro-entreprise (entreprise individuelle) Responsable de la publication : Nicolas Da SilvaAdresse :1 BIS route de L'église 27370 La Harengère Téléphone :07.68.98.49.84                   Adresse email : contact@ems-moto.com     Numéro SIRET :10723982400017

Directeur de publication :Nicolas Da Silva

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :Wix.com Ltd.40 Namal Tel Aviv St.Tel Aviv 6350671IsraëlSite internet :https://www.wix.com

3. Activité

EMS – Expertise Moto Service propose des prestations de :• conseil avant achat moto• analyse d’annonces• accompagnement décisionnel• vérifications administratives• accompagnement déplacement (selon formule)EMS intervient exclusivement comme prestataire de conseil indépendant.EMS n’est ni vendeur de véhicules, ni intermédiaire financier.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site :• textes• images• logo• structure• éléments graphiquesest protégé par le droit de la propriété intellectuelle.Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.

5. Résponsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif.EMS – Expertise Moto Service s’efforce d’assurer leur exactitude, mais ne peut garantir :• l’absence d’erreurs• l’exhaustivité• la mise à jour permanenteL’utilisation des informations du site relève de la responsabilité de l’utilisateur.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées via :• formulaire de contact• email• échanges commerciauxsont utilisées uniquement dans le cadre de la relation client.Conformément au RGPD, vous pouvez :• demander l’accès à vos données• demander leur modification• demander leur suppressionDemande à adresser à : contact@ems-moto.com

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de notre siège social.

bottom of page